Conditions générales de vente
1. Conditions générales
Les présentes conditions générales de vente («CGV») font partie intégrante de chaque contrat d’achat et de service conclu entre Taracell AG et ses partenaires contractuels et clients. Elles prévalent sur toutes les conditions générales du partenaire contractuel respectif. Des dispositions différentes des partenaires contractuels ne sont considérées comme acceptées que si elles sont expressément confirmées par écrit par Taracell AG.
2. Caractère contraignant des offres
Les présentations et descriptions de produits de Taracell AG sur son site Internet, dans ses catalogues, brochures et autres supports ainsi que ses listes de prix, etc. sont sans engagement et ne constituent ni une offre au sens du Code des obligations, ni une garantie des propriétés des produits de Taracell AG.
3. Conclusion et exécution du contrat
Le contrat conclu entre Taracell AG et le client entre en vigueur de manière contraignante au moyen de la confirmation écrite (également possible par fax ou e-mail) (confirmation de commande) par Taracell AG d’une commande verbale ou écrite (également possible par fax ou e-mail) du partenaire contractuel. Les informations contenues dans les documents techniques et sur le site Internet www.taracell.ch ne font partie du contrat que si la confirmation de commande fait expressément référence auxdits documents.
La confirmation de commande définit le contenu et l’étendue de l’obligation de livraison de Taracell AG (livraison) de manière contraignante. Une modification ultérieure de la livraison requiert un consentement écrit. Tout écart éventuel allant jusqu’à 10% par livraison est considéré comme conforme au contrat et accepté par le client.
4. Plans, documents techniques, études préliminaires
Chaque partie contractante se réserve tous les droits relatifs aux inventions, plans, documents techniques et autres travaux (schémas, descriptions, cahiers des charges, spécifications, illustrations, etc.) qu’elle a fournis à l’autre partie contractante. La partie contractante destinataire reconnaît ces droits et s’interdit de copier, reproduire, mettre à la disposition de tiers, en totalité ou en partie, ou d’utiliser les documents, modèles et échantillons fournis en dehors de l’usage pour lequel ils ont été remis sans l’autorisation écrite préalable de la partie contractante habilitée. Les documents ainsi que les modèles et échantillons transmis par Taracell AG doivent être restitués par le partenaire contractuel dès la première demande.
Le partenaire contractuel exempte Taracell AG de toutes réclamations émanant de tiers fondées sur les droits de propriété intellectuelle dans le cas où Taracell AG fabrique des produits sur la base de schémas, modèles ou échantillons de la partie contractante. Si Taracell AG doit livrer des produits sur la base de schémas, modèles ou échantillons fournis par le partenaire contractuel, le partenaire contractuel garantit que la fabrication et la livraison des produits ne porteront atteinte à aucun droit de propriété de tiers.
Si un tiers fait néanmoins valoir des droits de propriété ou des droits à une indemnisation pour ces produits, le partenaire contractuel exemptera Taracell AG de toutes réclamations de dédommagement provenant de tiers, y compris les frais juridiques propres et émanant de tiers. Taracell AG est tenue d’informer immédiatement le partenaire contractuel de la revendication de droits de propriété émanant de tiers. Après avoir entendu le partenaire contractuel, Taracell AG est en droit d’interrompre la production des articles pour lesquels des tiers font valoir des droits de propriété jusqu’à la clarification dans le cadre d’une procédure judiciaire. Dans ce cas, le partenaire contractuel doit rembourser les frais encourus jusqu’à ce stade.
5. Règlements et dispositions de protection dans le pays de destination
Le client doit, au plus tard lors de la passation de la commande, informer Taracell AG par écrit ou par e-mail des réglementations légales et des normes afférentes qui doivent être respectées dans le pays de destination du produit à livrer par Taracell AG eu égard au fonctionnement, à l’environnement et à la prévention des maladies et des accidents. Sauf indication contraire, les dispositions légales et les normes en vigueur au siège social de Taracell AG font foi et Taracell AG s’engage à les respecter.
Les réglementations et normes légales qui ne sont communiquées qu’après la passation de la commande et qui entraînent des dépenses supplémentaires pour Taracell AG, par exemple en raison de la mise en œuvre de dispositifs de sécurité pour les employés, ne seront respectées par Taracell AG que si le client assume entièrement tous les frais supplémentaires occasionnés par cette communication tardive.
6. Délais de livraison
Le délai de livraison convenu commence dès que le contrat d’achat ou de service conclu entre Taracell AG et le partenaire contractuel entre en vigueur de manière contraignante par l’envoi de la confirmation de commande, que toutes les autorisations officielles ont été reçues et que les acomptes ou les versements anticipés convenus ont été payés.
Une prolongation unilatérale et appropriée du délai de livraison par Taracell AG en raison de perturbations internes ou externes au fonctionnement de l’entreprise ainsi que du fait d’autres obstacles à la livraison, que Taracell AG ne peut pas éviter ou supprimer à temps malgré la diligence requise, est autorisée. Taracell AG informera le client dès que possible de la prolongation du délai de livraison.
Si Taracell AG accuse un retard de livraison n’incombant pas au client après la réception d’un rappel écrit du client, le client est tenu d’accorder par écrit à Taracell AG un délai supplémentaire raisonnable pour remplir son obligation. Si ce délai supplémentaire n’est pas respecté pour des raisons imputables à Taracell AG, le client est en droit de refuser la réception de la livraison retardée ou de la partie retardée de la livraison. Si la réception totale ou partielle de la livraison n’est pas économiquement raisonnable pour le client, il est en droit de résilier le contrat et de réclamer les paiements déjà effectués contre restitution des livraisons effectuées. Du fait du retard de livraison, le client ne dispose d’aucun autre droit ou prétention à l’encontre de Taracell AG, en particulier aucun droit à des dommages-intérêts.
Si la livraison est retardée par Taracell AG pour des raisons dont le client est responsable, Taracell AG sera en droit de facturer au client les frais encourus en conséquence. Le client supporte le risque d’une détérioration de l’état ou de la perte de la livraison retardée.
7. Outils et pièces moulées
Les outils (moules) spécialement fabriqués pour le client ou au nom de Taracell AG pour le client restent la propriété de Taracell AG jusqu’au paiement intégral par le client ou le partenaire contractuel. Taracell AG est tenue de conserver les outils (moules) pour l’acquéreur. L’obligation de conservation expire si aucune commande n’est passée dans les 12 mois suivant la dernière livraison au client. Le client dispose alors des 3 options suivantes:
Option 1 Le client reprend à ses frais l’outil entièrement payé.
Option 2 Taracell AG stocke l’outil moyennant des frais forfaitaires annuels de stockage de 320 CHF
dans un état opérationnel jusqu’à ce que l’outil redevienne actif.
Option 3 Taracell AG met gratuitement l’outil au rebut pour le client.
Taracell AG se réserve le droit de décider librement du traitement ultérieur des outils si l’option de traitement choisie n’est pas respectée.
Sans le consentement du client ou du partenaire contractuel, Taracell AG ne fabrique aucun produit pour des tiers avec ces outils. Si les exigences du partenaire contractuel dépassent la capacité ou le nombre total d’utilisations («durée de vie») de l’outil (moule), il est nécessaire de créer un nouvel outil (moule) ou d’éliminer les dommages causés par l’usure. Les frais qui en résultent sont à la charge du partenaire contractuel ou du client. Si le montant de la commande pour la fabrication de l’outil ou de la pièce moulée s’élève à un montant pouvant aller jusqu’à 20 000 CHF, le client est tenu de s’acquitter de ce montant net dans les 30 jours suivant la commande. Si le montant de la commande dépasse 20 000 CHF, le client est tenu de payer 50% du montant net de la commande après la passation de la commande et les 50% restants après l’envoi du premier échantillon, dans un délai de 30 jours dans chaque cas. Si le client souhaite des modifications d’outils ou de pièces moulées après l’inspection du premier échantillon, tous les coûts y afférents doivent être payés par le client.
8. Prix
Le prix convenu contractuellement s’entend net, départ usine à Künten, en francs suisses. Les frais d’emballage peuvent être facturés séparément. Le prix convenu n’inclut pas la taxe sur la valeur ajoutée et les autres impôts, taxes et redevances, ainsi que tous les frais supplémentaires de transport, de dédouanement, d’assurance, etc. Ceux-ci sont en outre à la charge du client, sauf convention ou stipulation contraire dans la facture de Taracell AG . Dans la mesure où Taracell AG verse des paiements à des tiers pour des taxes et/ou des frais supplémentaires, etc., elle est habilitée à percevoir un remboursement complet de la part du client et le client est tenu d’indemniser Taracell AG.
Les frais bancaires occasionnés par les transactions à l’étranger sont intégralement à la charge du donneur d’ordre. En cas de non-acquittement de ces frais par le client, Taracell AG se réserve le droit de facturer ultérieurement les frais et/ou de retenir toute livraison éventuelle jusqu’au paiement intégral.
Taracell AG calcule les prix et honoraires convenus lors de la conclusion du contrat sur la base des facteurs de coûts applicables à ce moment. Si l’un des facteurs, tels que le prix de la matière première, les salaires, l’énergie, les frais de transport, les taux de change, les impôts, les taxes, les droits de douane, devait changer de plus de 5% au cours de la période entre la conclusion du contrat et les différentes demandes, les parties sont tenues de négocier à nouveau le prix. Si aucun accord n’est trouvé, les deux parties sont libres de résilier le contrat avec effet immédiat. Dans ce cas, aucune des parties ne doit à l’autre d’indemnité pour manque à gagner résultant de la résiliation anticipée du contrat.
Si le client annule la livraison après réception de la confirmation de commande de Taracell AG, le client est tenu de payer 50% du prix convenu.
9. Modalités et délais de paiement
Le prix convenu doit être payé dans les 30 jours suivant la date de livraison ou d’expédition à destination de Taracell AG sans déduction en francs suisses sur le compte bancaire indiqué par Taracell AG, à moins que des conditions de paiement différentes n’aient été convenues par écrit. En cas de non-respect du délai de paiement, Taracell AG est en droit d’exiger un dédommagement (frais de rappel) de 45,00 CHF. Les livraisons partielles sont facturées séparément.
Si, après la conclusion du contrat ou après la livraison de la marchandise, nous apprenons que le partenaire contractuel n’est pas solvable (par exemple en raison d’un protêt de chèque ou de lettre de change) et que le droit à prestation de Taracell est ainsi compromis, Taracell est en droit de résilier le contrat ou d’exiger le paiement immédiat de la marchandise livrée et l’acompte de la marchandise restant à livrer, y compris la couverture des éventuelles lettres de change tirées à échéance immédiate.
Dans le cas de commandes avec des livraisons sur demande ou des contrats en quantité convenus (contrats-cadres), le client doit payer la totalité des marchandises dans le délai convenu, mais au plus tard dans les deux mois suivant la date de la dernière livraison sur demande convenue ou la fin du contrat en quantité (contrat-cadre).
Les délais de paiement doivent également être respectés si le transport, la livraison ou la réception de la livraison est retardée pour des raisons dont Taracell AG n’est pas responsable ou s’il existe des défauts qui ne limitent pas entièrement la pertinence de la majorité de la livraison.
Si le client est en retard de paiement ou s’il existe des doutes quant à sa capacité de paiement ou sa volonté de payer, Taracell AG peut révoquer les délais de paiement convenus sans préjudice des droits de propriété (par exemple en raison de la réserve de propriété) ou résilier le contrat et exiger une indemnisation pour inexécution après la fixation d’un délai de paiement supplémentaire raisonnable.
Si le client ne respecte pas les délais de paiement convenus, Taracell AG est également en droit de le mettre en demeure en fixant un délai de paiement et de facturer des intérêts de retard et des frais de stockage pour la durée du retard après l’expiration du délai. L’article 107 CC reste réservé. Taracell AG se réserve également le droit de fournir des prestations futures uniquement après paiement anticipé.
Il est interdit au client de réduire ou de retenir totalement les paiements en raison de contestations ou d’autres réclamations non reconnues par Taracell AG. La compensation avec des contre-prétentions autres que celles qui ne sont pas contestées par Taracell AG ou qui ont été légalement constatées par un tribunal est exclue.
10. Transfert de la jouissance et des risques
La jouissance et les risques sont transférés au client au moment de la livraison départ usine de Taracell AG. Si le transport est retardé à la demande du client ou pour d’autres raisons dont Taracell AG n’est pas responsable, le risque est transféré au client au moment initialement prévu pour la livraison départ usine. À partir de ce moment, les livraisons seront stockées par Taracell AG aux frais et risques du client.
11. Transport et assurance
L’expédition et le transport s’effectuent aux frais et risques du client. Taracell AG doit être informée en temps utile de toute demande particulière concernant l’expédition et le transport des livraisons. Taracell AG peut effectuer elle-même le transport pour le compte et aux risques du client.
Les livraisons comportant des dommages dus au transport doivent être acceptées avec des réserves et la société de transport et la compagnie d’assurance concernées doivent être immédiatement informées. L’assurance contre les dommages de toute nature dus au transport est à la charge du client et à ses propres frais. En cas d’avoirs pour des livraisons retournées et déjà facturées, les frais de transport ne sont pas pris en compte, sauf si le retour est dû à une mauvaise exécution de Taracell AG.
12. Réserve de propriété
La livraison reste la propriété de Taracell AG jusqu’au paiement du prix convenu et des éventuelles créances accessoires. Le client est tenu de participer aux mesures nécessaires pour protéger ou maintenir la valeur de la livraison ; en particulier, lors de la conclusion du contrat, il autorise Taracell AG à procéder, à ses propres frais, à l’inscription ou à l’annotation de la réserve de propriété dans les registres et livres publics ou similaires conformément aux lois applicables.
13. Contrôle, réclamation et acceptation
Le client doit vérifier la livraison dès réception et signaler par écrit à Taracell AG tout défaut visible dans les 10 jours suivant la réception au plus tard. Une fois ce délai expiré, la livraison est réputée acceptée. Les commandes assorties de livraisons sur demande convenues doivent être entièrement acceptées par le client dans le délai convenu, mais au plus tard six mois après la date de la confirmation de commande par Taracell AG. Tout stockage par Taracell AG après cette période a lieu aux risques et aux frais du client ; dans ce cas, Taracell AG est également en droit d’éliminer la livraison aux frais du client, ce que Taracell AG doit notifier au client en fixant un délai de 20 jours maximum.
Le retour des marchandises par le client nécessite toujours l’accord écrit préalable de Taracell AG et ne sera reprise par le client que dans les 8 jours suivant la réception de la livraison.
Dans tous les cas, le client est responsable des informations détaillées de la qualité de fabrication requise, des quantités, des tolérances, de l’exactitude, du matériel, etc. Il est tenu de vérifier et de valider par écrit les plans, modèles, etc. (également possible par fax ou e-mail).
La réalisation d’un premier échantillon est cruciale pour déterminer la qualité conforme au contrat. Le client s’engage à vérifier ce premier échantillon tant pour sa conception (dimensions, impression visuelle, etc.) que pour la qualité des matériaux et à le valider par écrit. Aucune fabrication ne sera entamée sans validation écrite (également possible par fax ou e-mail). Le client est également tenu de clarifier la facilité d’utilisation et l’aptitude à l’emploi des marchandises en ce qui concerne l’utilisation prévue.
Pour les tolérances générales, nous nous référons à la norme DIN ISO 20457:2020 avec la subdivision de TG8/EPS et TG9/EPP. Pour les dimensions fonctionnelles et d’essai, les tolérances peuvent être resserrées lors d’un échange technique. Cependant, ces tolérances sont toujours liées au façonnage et à l’usinage ainsi qu’au matériau, à l’application et à la fonction du produit. Un schéma de produit approuvé par les deux parties constitue la base de l’exécution de la commande.
14. Garantie
Le délai de garantie pour les défauts non visibles est de 12 mois à compter de l’expédition de la livraison par Taracell AG. Toute responsabilité est exclue après l’expiration de ce délai. Le droit à la garantie du client expire immédiatement si le client ou des tiers apportent des modifications ou effectuent des réparations à la livraison sans avoir obtenu l’accord écrit préalable de Taracell AG. Il en va de même pour les mesures de substitution. En cas de défauts de matériaux ou de fabrication ou en raison de l’absence de caractéristiques garanties, Taracell AG est libre de choisir - dans la mesure du possible - de remédier au défaut, de livrer un produit de remplacement sans défaut ou d’accorder une réduction de prix appropriée.
Taracell AG n’est pas tenue responsable d’autres dommages éventuels. En particulier, le client n’a pas droit à une indemnisation pour les dommages consécutifs, tels que notamment les arrêts de production, la perte de commandes, le manque à gagner et/ou les réclamations pour d’autres dommages directs ou indirects ou des dommages consécutifs de toute nature. La retenue du montant de la facture et l’annulation par le client sont également exclues. Enfin, Taracell AG n’est pas responsable des pertes de bénéfices, des réclamations émanant de tiers ou des préjudices du client en relation avec l’invocation de défauts.
Taracell AG n’est pas responsable des défauts en ce qui concerne les dommages survenus après le transfert des risques à la suite d’une manipulation incorrecte ou négligente, d’une sollicitation excessive, d’un équipement inadapté et/ou d’une utilisation non contractuelle.
Toute responsabilité du fait des produits de la part de Taracell AG est expressément exclue dans la mesure permise par la loi.
Pour les matières premières et autres produits que Taracell AG a obtenus auprès de sous-traitants, la garantie est limitée à l’étendue des conditions de garantie des fabricants ou sous-traitants, ces droits étant cédés au client pour être poursuivis aux risques et frais de Taracell AG.
15. Droits de propriété
Le client garantit que la livraison commandée à Taracell AG n’enfreindra aucun droit de propriété de tiers. Si Taracell AG est poursuivie pour violation des droits de propriété dans le cadre de la livraison au client par un tiers, le client doit rembourser Taracell AG de tous les frais encourus, y compris ceux pour la préservation des droits, et dégager Taracell AG de toute responsabilité.
16. Invalidité de certaines dispositions
La nullité d’une disposition des présentes conditions générales de vente n’affecte pas la validité des autres dispositions par ailleurs. Les parties s’engagent à remplacer la disposition caduque par une disposition valide dont le succès économique correspond à celui de la disposition inefficace dans la mesure du possible.
17. Lieu d’exécution, droit applicable et juridiction compétente
Le lieu de juridiction et d’exécution est le siège social de Taracell AG à CH-5444 Künten. Cependant, Taracell AG est en droit de poursuivre le partenaire contractuel sur le lieu de son siège social. La relation juridique qui lie Taracell AG et le partenaire contractuel est exclusivement soumise au droit suisse. L’application des dispositions de la Convention de Vienne sur la vente internationale de marchandise est exclue.